L’appel à projets « INNOV EAU » est lancé par le gouvernement français dans le cadre de la transition hydrique. Il s’inscrit donc dans la continuité du plan Eau. Soutenu par France 2030, et doté d’une enveloppe de 100 millions d’euros, ce dispositif vise à soutenir les innovations dans la filière de l’eau.
Nous détaillerons les critères d’éligibilité, les avantages pour les bénéficiaires, les modalités d’aide et le processus de demande. De plus, nous explorerons l’importance de faire appel à un consultant pour le montage du dossier de subvention et maximiser vos chances de succès.
Les prochaines deadlines pour candidater :
- 04 décembre 2023,
- 08 avril 2024,
- 11septembre 2024,
- 13 janvier 2025.
Introduction : le défi de la gestion durable de l’eau
La disponibilité d’une eau de qualité et en quantité suffisante est essentielle pour le bien-être des citoyens, l’agriculture, l’industrie et la préservation de l’environnement. Cependant, les défis liés à la gestion de l’eau sont de plus en plus pressants.
Par conséquent, la gestion durable de l’eau devient une priorité majeure pour la France dans son parcours vers une économie plus verte et responsable. Dans ce contexte, l’innovation va jouer un rôle crucial dans la recherche de solutions efficaces. Ainsi, dans cette optique, le gouvernement a lancé l’appel à projets « INNOV EAU ». Ce dispositif vise à soutenir les initiatives innovantes dans la filière de l’eau. En particulier l’objectif est de permettre d’accélérer les futures mises en marché de solutions visant à lever des verrous de gestion de l’eau, de maîtrise des usages, et de son traitement.
Cet article fournira un aperçu détaillé de ce dispositif de soutien financier. Tout d’abord, nous explorerons le contexte de cet appel à projets et ses avantages. Ensuite, nous exposerons les critères d’éligibilité pour les projets, les modalités de l’aide et le processus de soumission. Nous évoquerons également l’impact potentiel de ce programme sur l’avenir de la gestion de l’eau. Pour finir, nous mettrons en évidence l’intérêt de faire appel à un consultant spécialisé en financement de l’innovation pour réussir le montage de votre dossier de subvention.
Éléments de contexte
Dans le contexte de la transition écologique, la gestion de l’eau est cruciale. Des innovations majeures sont nécessaires pour maintenir la souveraineté industrielle, favoriser la sobriété et améliorer la qualité de l’eau. Face à la raréfaction des ressources, la compétitivité économique est en jeu. La filière française de l’eau est diversifiée, allant des secteurs traditionnels aux domaines de pointe tels que l’informatique et l’intelligence artificielle. Pour répondre aux urgences, l’écosystème économique de gestion de l’eau requiert un soutien essentiel, afin d’accélérer les innovations et leur mise sur le marché.
Le 13 juillet 2023, Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, Roland Lescure, ministre de l’Industrie, Bérangère Couillard, secrétaire d’État à l’Écologie, et Bruno Bonnell, secrétaire général pour l’investissement en charge de France 2030, ont annoncé le lancement de l’appel à projets « INNOV EAU » avec une enveloppe de 100 millions d’euros. Ce dispositif est destiné à soutenir les innovations liées à la transition hydrique en France.
Cet appel à projets vise à encourager des initiatives de recherche et développement ambitieuses, documentant leur impact environnemental, tout en promouvant la sobriété et l’économie circulaire. Les projets collaboratifs, impliquant entreprises, organismes de recherche et collectivités locales, sont fortement encouragés. Les établissements publics et organismes délégués pourront également participer aux consortiums ou en tant que sous-traitants.
Avantages
Avantages pour les entreprises innovantes
La mise en œuvre de projets innovants dans le domaine de la gestion de l’eau offre de nombreux avantages pour les entreprises impliquées :
- Opportunités de marché : Les entreprises qui proposent des solutions novatrices peuvent saisir de nouvelles opportunités sur le marché de l’eau en pleine expansion.
- Positionnement concurrentiel : L’innovation permet aux entreprises de se démarquer de la concurrence et de renforcer leur position sur le marché.
- Partenariats stratégiques : Les projets soutenus par Innov’Eau peuvent faciliter la création de partenariats stratégiques avec d’autres acteurs du secteur.
Les avantages pour les bénéficiaires de l’aide
L’appel à projets « INNOV EAU » offre de nombreux avantages aux bénéficiaires, notamment :
- Financement substantiel : Avec une enveloppe de 100 millions d’euros, cet appel à projets constitue une opportunité rare pour les entreprises de bénéficier d’un financement substantiel pour leurs projets innovants liés à l’eau.
- Accélération de la transition hydrique : Les projets sélectionnés contribueront activement à accélérer la transition hydrique en France, en favorisant l’émergence de solutions durables et respectueuses de l’environnement.
- Visibilité et reconnaissance : Les projets retenus bénéficieront d’une visibilité accrue et de la reconnaissance du gouvernement pour leur contribution à la gestion durable de l’eau.
Avantages pour la gestion de l’eau
La mise en place de projets novateurs dans la gestion de l’eau apporte également des bénéfices pour la société et l’environnement :
- Optimisation des ressources : Les projets innovants peuvent contribuer à une utilisation plus efficace et durable des ressources hydriques.
- Réduction des pertes : Des technologies avancées peuvent aider à minimiser les pertes d’eau tout au long du cycle de gestion.
- Protection de l’écosystème : L’innovation peut aider à préserver les écosystèmes aquatiques et à réduire la pollution de l’eau.
L’appel à projets Innov’Eau
L’appel à projets « INNOV EAU » est une initiative majeure du gouvernement français visant à favoriser l’innovation dans la filière de l’eau. Il s’inscrit dans le cadre du plan France 2030, qui vise à accélérer la transition écologique du pays. Plus particulièrement il vise à encourager la recherche et le développement de technologies et de solutions novatrices pour assurer une meilleure gestion de cette ressource vitale.
Doté d’un budget de 100 millions d’euros, cet appel à projets offre une opportunité sans précédent aux entreprises en recherche de financements pour leurs projets liés à l’eau.
Objectifs du dispositif de soutien à l’innovation dans la filière eau
L’Appel à Projets Innov’Eau a plusieurs objectifs essentiels :
- Encourager la recherche de solutions novatrices pour améliorer l’efficacité de la gestion de l’eau.
- Favoriser le développement de technologies respectueuses de l’environnement.
- Accélérer l’adoption de pratiques durables dans le secteur de l’eau.
- Stimuler la création d’emplois et la croissance économique grâce à l’innovation.
Périmètre de l’appel à projets
Cet appel à projets ouvert depuis le 13/07/2023 s’articule autour de 4 priorités thématiques :
- Agir en amont sur la gestion de la ressource naturelle dans un contexte de changement climatique
- Economiser la ressource : sécuriser l’acheminement en limitant efficacement les pertes hydriques et agir sur les usages de l’eau
- Renforcer le traitement pour améliorer durablement la qualité de l’eau et des milieux
- Transversal – Développer le numérique et la donnée
A noter qu’il est possible de répondre à une ou plusieurs priorité thématique pour un même projet.
Bénéficiaires éligibles
Critères d’éligibilité pour les projets
Tout d’abord, hors cas particulier, les projets devront présenter des budgets supérieurs à 600 000 €.
Les projets proposés doivent être liés à la transition hydrique et promouvoir des innovations significatives dans la gestion durable de l’eau. Ils doivent démontrer un potentiel d’impact positif sur l’environnement et la société.
Pour bénéficier du soutien de l’Appel à Projets Innov’Eau, les projets doivent répondre à certains critères spécifiques :
- Caractère innovant : En premier lieu, les projets doivent présenter une dimension novatrice et apporter une réelle valeur ajoutée à la gestion de l’eau.
- Durabilité : Deuxièmement, les solutions proposées doivent être durables sur le plan environnemental, social et économique.
- Faisabilité : Bien évidemment, les projets doivent être réalisables techniquement et économiquement.
- Impact positif : Et enfin, les projets doivent démontrer leur potentiel à améliorer la gestion de l’eau et à contribuer à la résolution des défis actuels.
A savoir : les projets causant un préjudice important du point de vue de l’environnement seront exclus (application du principe DNSH – Do No Significant Harm ou « absence de préjudice important ») au sens de l’article 17 du règlement européen sur la taxonomie.
Types de projets attendus
Dans le premier thème de l’Appel à Projets Innov’Eau, des projets d’innovation favorisant l’infiltration naturelle dans les sols urbains et ruraux sont recherchés, ainsi que des solutions pour protéger les zones humides et améliorer le stockage des eaux.
Le thème 2 se concentre sur l’économie de la ressource, avec des projets pour optimiser l’acheminement de l’eau, réduire les pertes hydriques et promouvoir la réutilisation dans divers secteurs industriels et agricoles.
Le thème 3 se penche sur le traitement des eaux, en encourageant les projets innovants pour éliminer les micropolluants, les déchets industriels et améliorer les procédés de traitement des eaux usées.
Enfin, le thème 4 s’intéresse au développement numérique pour une gestion transverse de l’eau, avec des projets visant à collecter et analyser les données pour une utilisation efficace de la ressource. Les projets favorisant la constitution de “biens communs” seront particulièrement considérés lors de l’évaluation.
Exemples de projets éligibles
- Gestion des ressources naturelles : Identification et protection des zones humides face aux diverses menaces telles que la pollution, l’artificialisation des sols, l’assèchement et le changement climatique pour préserver le cycle de l’eau et garantir la qualité des ressources hydriques. En particulier, les projets permettant la cartographie des zones humides seront considérés comme prioritaires.
- Economies d’eau : Réutilisation des eaux non-conventionnelles et, notamment les eaux de pluie (études ainsi que des installations pilotes) et les projets de REUT.
- Technologies de détection et de suivi : Développement de capteurs avancés pour surveiller la qualité de l’eau en temps réel.
- Gestion intelligente des réseaux d’eau : Solutions pour optimiser la distribution d’eau potable et réduire les fuites.
- Traitement des eaux usées : Innovations dans le traitement et la réutilisation des eaux usées.
- Sobriété et recyclage de l’eau à l’échelle du bâtiment : douches en circuit fermé, filière « toilettes sèches », collecte séparée des urines…
Dépenses éligibles
Les dépenses éligibles pour le financement incluent les coûts de recherche et développement, les études de faisabilité, les investissements matériels et immatériels nécessaires à la mise en œuvre du projet.
Parmi les dépenses éligibles on retrouvera notamment : les salaires et charges, les coûts de sous-traitance, les coûts d’amortissement comptables des instruments et du matériel, les coûts de refacturation interne, les frais réels des déplacements, et les coûts d’investissement supplémentaires (surcoût) nécessaires pour atteindre un niveau de protection de l’environnement supérieur au niveau requis par les normes communautaires.
A noter que les dépenses ne sont prises en compte qu’à compter de la date de dépôt du dossier complet auprès de l’ADEME, étant entendu que les dépenses engagées entre ce dépôt et la signature des conventions de financement par l’ADEME le sont au risque des partenaires.
Modalités de l’aide
L’appui financier octroyé dans le cadre de l’appel à projets « INNOV EAU » sera attribué sous forme de subventions et d’avance remboursable. Les montants alloués varieront en fonction de l’évaluation des projets et de leur contribution à la transition hydrique.
Ainsi, l’aide apportée aux activités économiques sera constituée d’une part de subvention et d’une part remboursable. Dans le cas général, la part de subvention sera de :
- 75% pour les projets majoritairement « recherche industrielle »
- 60% pour les projets majoritairement « développement expérimental ».
Les taux d’aide maximum applicables sont les suivants :
La plateforme spécialisée des prestataires en innovation
Winbids est la plateforme spécialisée des prestataires en innovation, que ce soit pour du conseil ou des prestations technologiques. Créez une consultation en 5 minutes et recevez des candidatures de prestataires en adéquation avec vos attentes et besoins. Choisissez les meilleurs prestataires pour votre projet et négociez librement les conditions de la mission directement avec eux.
Besoin d'aide pour monter votre projet ?
Déposez gratuitement votre demande sur Winbids.fr, recevez plusieurs profils et sélectionnez le consultant idéal pour vous accompagner dans cette démarche.
Processus de soumission des projets
Comme souvent avec l’Ademe, le processus de traitement d’un dossier comprend plusieurs étapes : le pré-dépôt, le dépôt, la décision de financement et la contractualisation du projet.
Ainsi, les porteurs de projets intéressés par l’Appel à Projets Innov’Eau doivent suivre un processus de soumission rigoureux :
Premièrement le pré-dépôt
Cette étape incontournable consiste en une présentation du projet à l’Ademe. Elle a pour vocation de valider l’éligibilité et la pertinence du projet en particulier sur les points suivants :
- Adéquation du projet avec les attendus du cahier des charges
- Etat de l’art en matière d’innovation vis-à-vis du projet proposé
- Caractère impactant et transformant du projet proposé dans le domaine de la transition écologique et du développement de l’économie Française
Deuxièmement la préparation du dossier et le dépôt de candidature
A ce stade, les porteurs de projets doivent élaborer un dossier complet fournissant toutes les informations demandées. Puis ils soumettent une candidature via une plateforme en ligne.
Ensuite vient l’évaluation des projets
Les projets sont évalués en fonction de leur pertinence, de leur impact environnemental, de leur viabilité et de leur capacité à répondre aux objectifs du dispositif. (voir le détail ci-dessous)
Et enfin la sélection finale et la contractualisation
Une fois l’évaluation terminée, les projets retenus sont sélectionnés pour bénéficier du financement de l’appel à projets « INNOV EAU ». La convention est établie entre l’ADEME et chaque entité juridique qui réalise les dépenses du projet.
Pour ce qui est du 1er versement de l’aide, il intervient, dans le cas général, après la réception par l’ADEME des conventions signées de l’ensemble des partenaires du projet
Détail des critères d’évaluation des projets
L’évaluation des propositions se basera sur de nombreux critères, notamment :
- Consortium : Pertinence et complémentarité du partenariat
- Innovation : au sens d’une levée de verrou de nature technologique, économique, organisationnelle, systémique ou juridique – au regard de l’état de l’art et de la concurrence.
- Démonstration de réponses aux priorités de l’appel à projets, notamment en intégrant la sobriété et des solutions basées sur la nature.
- Approche intégrée sur tout le cycle de l’eau et les axes de l’initiative.
- Résilience et continuité des services en cas d’événements climatiques extrêmes de plus en plus fréquents.
- Démonstration de nouvelles fonctionnalités et/ou performances au moins équivalentes aux solutions existantes.
- Localisation sur le territoire national avec une approche territoriale.
- Complémentarité ou synergie forte avec les autres objectifs de l’appel à projets.
- Démonstration d’une plus-value environnementale.
- Prise en compte de l’éco-conception dans le développement des solutions.
- Stratégie de réponse au marché : Les projets doivent caractériser et quantifier les marchés visés, tout en explicitant l’accès à ces marchés. De plus, le niveau de maturité de la solution développée doit permettre sa commercialisation ou son industrialisation à l’issue du projet.
- Réplicabilité sur des marchés de masse ou ciblage d’un marché de niche avec une valeur environnementale significative.
- Portage par un acteur émergent, favorisant l’émergence de nouveaux compétiteurs agiles au niveau international. Les projets d’acteurs émergents seront prioritaires lors de l’examen.
- Montage du projet et plus particulièrement la prise en compte des priorités attendues.
- Faisabilité économique et incitativité de l’aide : le Plan de financement doit respecter les besoins en fonds propres du projet.
- Impacts : Caractère industrialisable de la solution proposée, performance environnementale, économique, sociale, …
- Durabilité : La prise en compte des enjeux environnementaux et sociaux.
- Réplicabilité : Caractère généralisable de la solution proposée et protection de la propriété intellectuelle développée.
Quelles sont les compétences que le consultant doit avoir pour le montage d’un appel à projets Innov’eau ?
Les dossiers ADEME ont la particularité de présenter des innovations à l’échelle de la démonstration tout en illustrant son caractère innovant. Et par conséquent, il est nécessaire que votre consultant ait une solide compétence scientifique et une bonne capacité à réaliser un état de l’art. Et donc il doit connaitre votre thématique ou secteur au travers d’expériences passées : formations, dossiers montés dans la même thématique…Et bien entendu savoir ce qu’est un démonstrateur et ce que l’on doit présenter pour le caractériser.
Par ailleurs, les dossiers ADEME demande une approche complète du projet : la technique certes, mais pas seulement. En effet, il faut démontrer le potentiel de marché, au travers le plus souvent d’une solide analyse de marché et de la concurrence. Par ailleurs, déterminer un marché est une chose, le conquérir en est une autre. Ainsi, le consultant devra être capable de définir une stratégie de go to market.
Petite subtilité des projets ADEME : une matrice budgétaire à s’arracher les cheveux : Veillez à ce que le consultant maitrise parfaitement la décomposition d’un budget en tâche, période, typologie de coût et qu’il sache parfaitement la définition d’une activité en RI et en DE…
Ensuite, il s’agit d’un dossier ADEME, avec donc les règles propres à l’ADEME. Avoir déjà expérimenté cet organisme financeur est requis. Demander au consultant ses références de dossiers montés pour l’ADEME.
Enfin, il vous faut un(e) expert(e) du montage de dossier de financement. Quelqu’un qui maitrise l’ingénierie de projet. Monter un dossier de demande de subvention est totalement différent d’un dossier CIR/CII ou d’une demande de prêt, ou d’une levée de fonds.
Alors même si vous travaillez déjà avec un consultant sur d’autres sujets de l’innovation, ne faites pas l’erreur de penser qu’il saura aussi monter ce type de dossier… Soyez vigilant !
Comment trouver un consultant expérimenté sur Winbids ?
Tout d’abord, il convient de vous inscrire, c’est rapide et gratuit.
Puis, une fois votre espace utilisateur créé, vous pourrez facilement lancer une consultation. En quelques jours seulement, vous pourrez identifier et choisir les consultants en adéquation avec vos besoins et attentes. Notre process garantit une totale confidentialité de vos projets. Il est également compatible avec les contraintes des marchés publics.
Nous avons référencé des consultants expérimentés sur toute la France. Ils ont en moyenne 15 ans d’expérience professionnelle, 95% sont docteurs/ ingénieurs. Ils sont soit consultants de cabinet conseil, soit experts indépendants chevronnés ; mais tous reconnus pour leur excellence en innovation.
Nous vous mettons en relation avec les meilleurs experts. Ensuite, vous négociez librement les conditions de la mission directement avec eux.
De nombreuses entreprises, universités, SATT utilisent notre plateforme pour identifier les meilleurs consultants pour leur besoin : c’est simple, rapide, très sélectif, et gratuit d’utilisation…
Alors, pourquoi pas vous ?
D'autres opportunités...
