CIR essais cliniques : Quels travaux sont éligibles au CIR ?

Generic selectors
Exact matches only
Search in title
Search in content

CIR essais cliniques

Les essais cliniques et le CIR : Petit tour d’horizon !

La recherche clinique concourt à accroître les connaissances sur de nouveaux traitements et pathologies, mais également sur l’évolution des prises en charge des patients.

Elle fait référence à l’essai de nouveaux médicaments dans plusieurs buts. Par exemple, développer de nouveaux traitements (essais d’une nouvelle molécule), ou améliorer l’efficacité d’un traitement (essais d’une association de molécules existantes) ou améliorer sa tolérance. Mais elle peut aussi porter sur le développement d’une nouvelle thérapie adressant des maladies non traitées à l’heure actuelle.

Ces recherches médicales sont réalisées par des équipes multidisciplinaires. Ainsi, elles associent des personnels de santé (médecins, pharmaciens, infirmières, etc.) à des professionnels de la recherche clinique et de la pharmaco-épidémiologie. Par exemple des chefs de projets, statisticiens, Attachés de Recherche Clinique (ARC), data managers, gestionnaires d’essais cliniques, etc.

Il était admis par convention que les phases d’essai clinique I à III pouvaient être considérées comme relevant de la R&D. Toutefois, il s’est avéré qu’un essai clinique, quelle que soit sa phase, pouvait être divisé en plusieurs grandes étapes. Et certaines ne relevaient pas d’une opération de R&D. Donc non-éligibles au CIR.

Ainsi, il est donc important de distinguer les coûts de mise en place et les coûts de management opérationnel, qui sont des opérations non éligibles et les coûts d’investigation qui constituent des opérations éligibles.

Essais cliniques : Phases éligibles au CIR

Une première analyse de l’éligibilité au credit impot recherche -cir peut être réalisée comme suit :

Seules les étapes d’investigation constitueraient des étapes éligibles au cir. Ainsi, les étapes amont, relatives à la conception (réflexions et consultations d’experts) et à la définition de l’essai (rédaction du protocole, positionnement de l’essai) seraient éligibles. De même les étapes avales de recrutement et suivi des patients, jusqu’à la phase d’analyse et de publication des résultats peuvent être éligibles. On observe en général 5 étapes :

  • Conceptualisation. Par exemple, phase de consultation, pertinence de la question posée, recours à des consultants
  • Définition de la méthodologie. Par exemple, définition de la phase de l’essai, rédaction du protocole, positionnement de l’essai dans le contexte général de la stratégie de la maladie et de ses traitements
  • Étape de recrutement. Essentiellement réalisée par des médecins qui, de par leurs connaissances, sont les seuls à pouvoir désigner les patients à recruter
  • Suivi et follow-up : suivi de l’essai jusqu’à maturité depuis le first-in man
  • Étape d’analyse et de publications

Phases des essais cliniques non éligibles au Crédit Impôt Recherche

D’après la dernière édition du guide, les étapes suivantes seraient à exclure du cir:

  • Étape de faisabilité. Démarches pour trouver les patients, pour évaluer la situation sur le terrain, pour évaluer la disponibilité des centres, pour le monitorage
  • Étape de la mise en place. Opérations pour choisir un pays où se dérouleront les tests, pour effectuer les démarches réglementaires et d’éthique

Les études de phases IV suivant l’AMM ne sont a priori pas éligibles étant donné qu’elles interviennent à l’issu de la commercialisation du médicament.  

Un projet ? Des questions ? Contactez-nous pour échanger avec nos experts et avoir des conseils

Etudes épidémiologiques : éligibles sous certaines conditions au CIR

Cela étant dit, les études épidémiologiques peuvent être éligibles à conditions qu’elles satisfassent aux critères suivants :

  • Poursuite d’un objectif scientifique (et non marketing ou réglementaire),
  • Application d’un protocole « clairement identifié » par des personnes qualifiées,
  • Génération de nouveaux progrès scientifiques et/ou techniques. A ce sujet, un avis favorable du CCTIRS constitue un indicateur utile pour appuyer ce point.
  • Débouché sur des travaux de R&D.

Afin d’en bénéficier, un travail conséquent d’identification de l’ensemble des dépenses concernées et éligibles est à réaliser pour déclarer du CIR essais cliniques. Par ailleurs, un travail de justification des travaux menés sera nécessaire pour sécuriser le CIR en cas de contrôle par l’administration fiscale. De manière générale, lorsque un établissement déclare du CIR, il doit procéder de manière rigoureuse :

  • Définir l’éligibilité des projets et des dépenses associées;
  • Rassembler les pièces justificatives. Par exemple, les feuilles de temps, les factures de prestations externes, …
  • Rédiger le dossier technique décrivant les travaux de R&D.

Le conseil Winbids

A ce stade, l’apport d’un conseil pour bien auditer l’ensemble des projets menés peut alors s’avérer d’une grande aide. En effet, cela permet de bénéficier au mieux de ce dispositif fiscal, de le sécuriser. Ceci grâce à l’expertise du consultants dont c’est le métier. Reste à trouver ces consultants alliant à la fois expérience, expertise et maîtrise de ce dispositif !

Comment trouver un consultant expérimenté sur Winbids ?

Tout d’abord, il convient de vous inscrire, c’est rapide et gratuit. 

Puis, une fois votre espace utilisateur créé, vous pourrez facilement lancer une consultation. En quelques jours seulement, vous pourrez identifier et choisir les consultants en adéquation avec vos besoins et attentes. Notre process garantit une totale confidentialité de vos projets. Il est également compatible avec les contraintes des marchés publics. 

Nous avons référencé des consultants expérimentés sur toute la France. Ils ont en moyenne 15 ans d’expérience professionnelle, 95% sont docteurs/ ingénieurs. Ils sont soit consultants de cabinet conseil, soit experts indépendants chevronnés ; mais tous reconnus pour leur excellence en innovation. 

Nous vous mettons en relation avec les meilleurs experts. Ensuite, vous négociez librement les conditions de la mission directement avec eux. 

De nombreuses entreprises, universités, SATT utilisent notre plateforme pour identifier les meilleurs consultants pour leur besoin : c’est simple, rapide, très sélectif, et gratuit d’utilisation… 

Alors, pourquoi pas vous ? 

L’utilisation est entièrement gratuite et vous bénéficiez d’un accompagnement sur mesure !


Le Ministère de la Recherche a récemment mis en ligne une nouvelle version de son guide cir

Votre projet mérite le bon consultant en innovation

Gagnez du temps avec Winbids : laissez la technologie identifier les meilleurs pour votre projet et choisissez ensuite ceux que vous voulez rencontrer.

Prestataires / conseils

Le top des consultants de cabinets de conseil en innovation & des experts indépendants .

Comment ça marche ?

Décrivez votre besoin et vos attentes en quelques minutes

Votre consultation est transmise de manière anonyme et sécurisée aux prestataires en adéquation avec votre besoin. Confidentialité respectée

Vous négociez librement la mission et ses conditions et vous choisissez votre prestataire idéal

Sélectionnez les prestataires que vous souhaitez rencontrer. L’anonymat est levé

Les prestataires intéressés et disponibles vous transmettent leur candidature

Le tout gratuitement et sans engagement

Comment ça marche ?

Inscrivez-vous sur Winbids!

Rapidement et simplement Votre inscription est soumise à validation

Détaillez votre profil et vos expertises

Avec un support de nos chargés de référencement

Laissez travailler l'algorithme

et recevez des opportunités de missions en adéquation avec vos attentes

Candidatez librement aux consultations

et ne payez qu'en cas de succès

Candidature validée par l'entreprise !

Faites votre offre à l'entreprise et négociez librement vos conditions

Je suis un prestataire de conseil en innovation
Je suis un prestataire technologique