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Le crédit impôt recherche – cir :
une opportunité pour l’architecture !

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Depuis 2012, l’architecture est recensée parmi les champs d’activité éligibles au credit impot recherche – cir. Cette aide fiscale est destinée à soutenir la R&D dans les entreprises. Cette ouverture relativement récente, reflète de la reconnaissance aujourd’hui de la recherche dans la discipline par le Ministère de la Recherche, de l’Enseignement Supérieur et de l’Industrie (MESRI). Elle a été ensuite suivie du rapport Feltesse en 2012 puis de la Stratégie Nationale pour l’architecture en 2015, parachevant la reconnaissance de cette recherche, notamment dans les écoles.

Cette mesure fiscale d’incitation à la R&D vient en déduction de l’impôt dû par l’agence d’architecture au titre de l’année où les dépenses ont été réalisées.
Le credit d’impot recherche représente 30% de l’ensemble des dépenses rattachées aux activités de recherche.

Mais qu’est ce que la R&D en architecture ?

Les agences d’architecture vont travailler sur de multiples thématiques pouvant donner lieu à des activités de R&D : le développement durable et toutes les solutions visant à une meilleure efficacité énergétique, la recherche du confort au travers une analyse et prise en compte des évolutions d’usage, les nouvelles techniques associées aux problématiques de réhabilitation des bâtiments, ville connectée ou encore gestion de l’eau.

Elles peuvent ainsi travailler sur des sujets tels que les matériaux et éléments structurels, les méthodes de construction et conception, l’efficacité énergétique, les techniques de modélisation ou encore les champs rattachés aux sciences humaines et sociales, activités pouvant donner lieu à de la R&D.

Il s’agit alors de pouvoir bien identifier ces activités et démontrer en quoi ces dernières ont permis l’acquisition de nouvelles connaissances et/ou ont fait l’objet de démarches expérimentales selon la définition du Manuel de Frascati. A ce titre, certains bâtiments comme les hôpitaux, les théâtres ou encore les bâtiments administratifs peuvent faire l’objet d’expérimentations au vue des évolutions technologiques ou en termes d’usages et générer alors des incertitudes scientifiques ou techniques à lever.

A ce stade, l’apport d’un conseil cir – crédit impôt recherche pour bien auditer l’ensemble des projets menés peut s’avérer d’une grande aide, permettant ainsi de bénéficier de ce dispositif fiscal tout en s’appuyant sur l’expertise de consultants dont c’est le métier. Reste à trouver ces consultants alliant à la fois expérience, expertise et maîtrise de ce dispositif.

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Mis à jour le 15 avril 2020

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